Société Anonyme Simplifiée au
capital social de 777 750 euros
RCS Toulouse B379 757 420 / 98B2235
SIRET 379 757 420 00052 - APE 514 S
Ce site constitue une oeuvre protégée en France par le Code de Propriété Intellectuelle, et à l'étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d'auteur.
La violation de l'un des droits d'auteur de l'oeuvre est un délit de contrefaçon passible
aux termes de l'article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle,
de 2 ans d'emprisonnement et de 150 000 Euro d'amende
